Domaine public 2023 - Mes coups de coeur

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Les oeuvres tombées dans le domaine public en 2023

On me pose souvent la question : oui vous pouvez réutiliser gratuitement les oeuvres qui sont dans le domaine public, et pas que pour vous, vous pouvez en faire commerce si vous le souhaitez.

Vous pouvez republier ces oeuvres sans avoir à verser de droits d'auteur, l'auteur étant mort depuis plus de 70 ans (ainsi que ceux qui l'ont connu de son vivant). 

Les règles à respecter sont simples, il suffit juste de les connaître, j'en parlais en détail dans cet article.

Pour 2023 voilà en résumé ce qui vient de tomber pour la France :

• Les œuvres de personnes décédées en 1952, et publiées initialement dans les pays dont la durée du droit d'auteur est de « à vie plus 70 ans » (par exemple, le Royaume-Uni, la Russie, la France, la majeure partie de l'UE et l'Amérique du Sud)
• Les œuvres de personnes décédées en 1972, et publiées initialement dans les pays avec une durée de « vie plus 50 ans » (par exemple, la Nouvelle-Zélande et la majeure partie de l'Afrique et de l'Asie) 
  
• Les oeuvres de commande ou collectives d'entreprise publiées en 1927 aux états unis
  
• Les films et livres (y compris les œuvres d'art y figurant) publiés en 1927 aux les États-Unis.

Attention vous avez peut être vu passer des articles américains sur le sujet (même la presse française en ligne a fait l'erreur de les traduire sans les adapter à notre droit français), et ce qui tombent dans le domaine public chez eux ne l'est pas forcément chez nous et vice versa.

Exemple 1 : un livre publié en 1927 en France, dont l'auteur est mort en 1965 tombe dans le domaine public cette année aux US (95 ans après la publication de l'oeuvre) mais ne tombera dans le domaine public qu'en janvier 2036 (70 ans après la mort de l'auteur) chez nous.

Je sais c'est compliqué 😅

Exemple 2 : Sherlock Holmes dont l'ensemble des aventures sont tombées dans le domaine public en 2001 en France (70 ans après la mort de sir Arthur Conan Doyle) ne tombe pleinement dans le domaine public que cette années aux Etats Unis (ses dernières aventures ayant été publiées en 1927) (on va en manger de l'adaptation ciné série de Sherlock Holmes).

Exemple 3 : To the lighthouse (1927) de Virginia Woolf tombe dans le domaine public américain seulement cette année (un copyright avait été enregistré en 1927 aux états unis) alors qu'il l'est chez nous depuis 2012 (70 ans après la mort de Virginia Woolf en 1941).

Les livres qui tombent dans le domaine public en France en 2023

Il y en a en réalité beaucoup : tous les auteurs décédés en 1952 ont rejoint la bibliothèque du domaine public (liste des personnalités décédées en 1952)

Mais voilà les auteurs les plus connues dont le travail est tombé dans le domaine public cette année en France :

• Paul Eluard - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
• Roger Vitrac - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
  
• André Corthis (pseudonyme d'Andrée Magdeleine Husson) - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
  
• Maria Montessori - ensemble de ses oeuvres* (droit moral perpétuel)

Concrètement :

S'il vous prend l'envie de publier en France un recueil des poèmes de Paul Eluard vous pouvez le faire, tant que vous ne modifiez pas son travail vous n'avez rien à demander à ses ayants droits (plus d'infos ici). 

Par contre, si vous voulez créer un recueil de ses poèmes avec des illustrations vous devez demander l'autorisation à ses ayants droits, le droit moral dont ils sont les garants étant perpétuel en France.

Les oeuvres musicales qui tombent dans le domaine public en France en 2023

Voilà les oeuvres musicales les plus connues tombées dans le domaine public et libérée de tous droits d'auteurs cette année (le droit moral n'existe pas aux USA) :

• East St. Louis Toodle-Oo (1927) par Duke Ellington et Bubber Miley (mp3 ici)
• Potato Head Blues (1927) par Louis Armstrong (mp3 ici)
• The Best Things in Life Are Free (1927) par Buddy DeSylva, Lew Brown et Ray Henderson (mp3 ici)
  
• Ice Cream (I Scream, You Scream, We All Scream for Ice Cream) (1927) (mp3 ici)
  
• Puttin' On the Ritz (1927) composé par Irving Berlin
  

Peu importe si les auteurs sont morts il y a moins de 70 ans à partir du moment ou le copyright a expiré aux états unis il a expiré chez nous.

Concrètement :

S'il vous prend l'envie d'utiliser ces enregistrements de 1927 (mais pas les suivants) dans n'importe quelle production vous pouvez le faire sans avoir à verser aucun droit d'auteur.

Vous pouvez réutiliser l'air, les paroles, etc...

Les peintres et illustrateurs qui tombent dans le domaine public en France en 2023

Il y en a beaucoup (la proportion d'artistes peintres dans la liste des personnalités décédées en 1952 est impressionnante, on n'en dirait pas tant aujourd'hui).

Je vous ai donc sélectionné ceux et celles qui m'ont le plus tapé dans l'oeil.

Avec en premier le travail de celle que j'ai choisi pour illustrer cet article : Marguerite Burnat-Provins, pionnière de l'art brut.

Et voilà une liste non exhaustive d'artistes dont le travail est tombé dans le domaine public cette année en France qui m'ont tapé dans l'oeil :

• Victor Lhuer - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
• Raoul du Gardier - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
  
• Gino Boccasile - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
  
• Léonce de Joncières  - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
  
• Henriette Tirman - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
  
• Ferdinand Bac  - ensemble de ses oeuvres (droit moral perpétuel)
  

 Concrètement :

Vous pouvez utiliser peintures et illustrations sans les altérer pour les oeuvres ayant toujours un droit moral en cours : dessins et affiches restent donc sur papier.

Pour le reste vous pouvez en faire absolument ce que vous voulez.